AT01 - Atelier de révision des prix Mixte : présentiel / à distance

EXPERTISE DE CLAUSES DE PRIX

Présentation

- Au travers de CCAP, recueillis de façon aléatoire, le formateur présentera des clauses de prix

- Volontairement ces clauses de prix n'ont donné lieu à aucun classement fondé sur quelque critère que ce soit (par objet de marché, par type d'anomalies ou d'erreurs, par forme de prix de règlement) et ce, pour avoir un état des lieux le plus représentatif possible de la pratique des clauses de prix dans les marchés publics.

Travail à réaliser

- Il s'agit d'une part de recenser les anomalies, les erreurs de droit, pour autant bien entendu que la clause en comporte. Ce premier recensement doit se faire en regard de l'ensemble des normes opposables en matière de prix dans les marchés publics. Les participants proposeront les corrections à apporter.

- D'autre part, sans heurter des normes, certaines stipulations peuvent être améliorées afin de rendre le contrat plus efficient et éviter les contestations dans l'exécution ou bien prévenir les risques de réclamations en raison d'aléas économiques rencontrés par le titulaire du marché. Le deuxième recensement porte donc sur les améliorations à apporter aux clauses analysées.

- Des tableaux intitulés « tableau des clauses de prix : les erreurs relevées et les améliorations à apporter » sont à remplir par chaque participant

La mise en commun des résultats se fera avec le formateur.

RÉDACTION DE CLAUSES DE PRIX

Présentation

Le formateur présentera plusieurs types de marchés couvrant les trois catégories d'achats : travaux, fournitures et services.

Travail à faire

Les participants seront amenés à :

- Choisir la forme de prix de règlement : prix ferme, ferme actualisable révisable par ajustement, révisable par application d‘une formule représentative de l'évolution du coût de la prestation

- Décider de la pertinence d'une partie fixe à inclure dans la clause de prix.

- Identifier les cas où des clauses de protection à inclure dans la clause de prix (clauses de sauvegarde ou clauses butoir) sont justifiées

- Rédiger la clause de variation de prix

La formule idéale sera recherchée par la mise en commun avec le formateur.

PRIX ET ACCORDS-CADRES

Présentation

Le formateur, au moyen de tableaux et schémas, présentera les clauses financières de plusieurs accords-cadres.

Travail à réaliser

Les participants seront amenés à :

- Rédiger la clause de plafonnement du prix des marchés subséquents par référence aux prix obtenus lors de la conclusion des accords-cadres

- Analyser des clauses de prix dans les cahiers des charges d'accords-cadres conclus

Personnels dirigeant un service marché,

Rédacteurs marchés publics,

Juristes chargés du contrôle des marchés

Acheteur expert marchés publics d'offres

• Savoir rédiger et mettre en oeuvre les clauses de variation de prix

• Comprendre la prise en compte des variations des conditions économiques sur la durée du marché

• Déterminer les cas où la révision s'opère en fonction d'une référence à partir de laquelle on procède à l'ajustement du prix et les cas où elle s'opère par application d'une formule représentative de l'évolution du coût de la prestation

• Appréhender la question de la partie fixe dans la clause de variation

• Identifier les cas pertinents d'application de la clause de sauvegarde et de la clause butoir

• Savoir rédiger une clause de variation de prix
• Savoir mettre en oeuvre une clause de variation de prix

Mise en situation et cas pratiques

Tour de table

Evaluation à chaud