1. Le cadre juridique général des marchés de maîtrise d'œuvre (MOE).
- La place de la maîtrise d'ouvrage publique et de la MOE dans le Code de la commande publique (CCP) et le nouveau CCAG MOE 2021
- Le rôle du maître d'œuvre
- Les modes de réalisation des ouvrages
- Les éléments de mission
2. Le contenu du contrat de maîtrise d'œuvre
- Les éléments devant figurer au contrat
- Les grandes nouveautés du CCAG MOE 2021
3. Les éléments de la mission de maîtrise d'œuvre
- Les différentes natures des travaux
- La phase de conception : étude du contenu de la mission.
- La phase d'exécution des travaux : étude du contenu de la mission
- Les éléments de mission complémentaires.
4. Le mode de rémunération des maîtres d'œuvre
- Le principe du forfait de rémunération
- Le contrôle des coûts par le MOE
5. L'exécution des marchés de maîtrise d'œuvre
- Présentation générale de la mission
- L'exécution du marché de MOE lors de la phase de conception
- L'intervention du MOE lors de la phase d'exécution des travaux.