ENV02 - Gestion et réglementation des déchets À distance

1.Appréhender les différentes catégories de déchets

• Les différentes catégories de déchets industriels
  • Les déchets industriels non dangereux
  • Les déchets industriels dangereux
  • Les autres déchets industriels
• Les autres catégories de déchets

2. La réglementation (droit international, communautaire, français)

• Les principales réglementations des déchets industriels
• La nomenclature des déchets
• La réglementation des installations classées
• Le transport par route de déchets

3. La réglementation des déchets dangereux

• Les procédures applicables aux déchets dangereux
• Le transport de déchet dangereux

4. La responsabilité du producteur des déchets

• Les infractions aux réglementations
• Les différentes polices
• Les grands principes de responsabilité

5. Les filières et acteurs

• Les filières de traitement
• Les filières de valorisation
• Les installations de stockage
• L'incinération des déchets industriels

6. Les traitements physico-chimiques

• Les différents acteurs intervenants dans le domaine des déchets

7. Le contentieux des déchets

• Le contentieux administratif
• Le contentieux pénal

• Être en mesure d'appréhender les différentes catégories de déchets

• Connaître la réglementation en vigueur

• Connaître la responsabilité du producteur des déchets

• Connaître les filières de traitement

• Connaître les différents acteurs intervenants dans le domaine des déchets

• Connaître les différentes catégories de déchets
• Maîtriser la règlementation applicable
• Connaître les différents acteurs intervenants dans le domaine des déchets

QCM de début et de fin de formation

Mise en situation et cas pratiques

Tour de table

Evaluation à chaud