TX01 - Les marchés publics de maîtrise d'oeuvre Mixte : présentiel / à distance
Dernière mise à jour : 03/04/2024
Description
Les acteurs des marchés publics de travaux
Les enjeux de la maîtrise d'ouvrage
Les autres prestataires
Le cadre juridique général des marchés de maîtrise d'œuvre (MOE).
La place de la maîtrise d'ouvrage publique et de la MOE dans le Code de la commande publique
Le rôle du maître d'œuvre
Les modes de réalisation des ouvrages
Les éléments de mission
Le contenu du contrat de maîtrise d'œuvre
Les éléments devant figurer au contrat
Le recours au CCAG MOE
Les éléments de la mission de maîtrise d'œuvre
Les différentes natures des travaux
La phase de conception : étude du contenu de la mission.
La phase d'exécution des travaux : étude du contenu de la mission
Les éléments de mission complémentaires.
La procédure de mise en compétition
Présentation des procédures applicables
Le concours
Les autres procédures formalisées : présentation des cas de recours.
Le mode de rémunération des maîtres d'œuvre
Le principe du forfait de rémunération
Le contrôle des coûts par le MOE
- Le MOE veille au respect de l'estimation du projet tout au long de sa réalisation
- Le contrôle du premier engagement du MOE
- Le contrôle du second engagement du MOE
L'exécution des marchés de maîtrise d'œuvre
Présentation générale
Rappel de l'interdiction de scinder la mission de base
Les objectifs de la mission
L'exécution du marché de MOE lors de la phase de conception
Les études de conception
L'assistance à la passation des contrats
L'intervention du MOE lors de la phase d'exécution des travaux.
Les études d'exécution.
La direction de l'exécution des travaux
L'assistance à la réception et pendant la garantie de parfait achèvement (GPA).
Public visé
Informations sur l'accessibilité
Prérequis
Objectifs de la formation
- Définir les rôles et les responsabilités du maître d'oeuvre
- Connaître les configurations d'une équipe de maîtrise d'oeuvre
- Connaître les missions ou les éléments de mission normalisés
- Savoir organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre
- Maîtriser les modalités d'exécution d'un marché de maîtrise d'oeuvre
- Maîtriser le mode de rémunération du maître d'oeuvre
Compétences acquises à l'issue de la formation
- Maîtriser les rôles et les responsabilités du maître d'oeuvre
- Connaître les missions ou les éléments de mission normalisés
- Savoir organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre
- Maîtriser les modalités d'exécution d'un marché de maîtrise d'oeuvre
Modalités pédagogiques
Moyens et supports pédagogiques
Modalités d'évaluation et de suivi
QCM de début et de fin de formation d'évaluation des compétences
Cas pratiques
Tour de table
Evaluation à chaud